Les comptes d'Arpenans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 59 000 € soit 236 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Arpenans est de 253 000 € soit 1 012 € par habitants pour 250 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement2511 004
Produits de fonctionnement (CAF)2511 004
dont : Impôts Locaux5722822,71 %
Autres impôts et taxes15605,98 %
Dotation globale de fonctionnement251009,96 %
Total des charges de fonctionnement162648
Charges de fonctionnement (CAF)159636
dont : Charges de personnel7931648,77 %
Achats et charges externes4618428,40 %
Charges financières000,00 %
Contingents140,62 %
Subventions versées176810,49 %
Résultat comptable89356

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement32128
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues143,13 %
FCTVA62418,75 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement62248
dont : Dépenses d'équipement4819277,42 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées145622,58 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement30120

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement8935635,46 %
Capacité d'autofinancement9337237,05 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts7931631,47 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20176325225,10 %
Encours des dettes bancaires et assimilées6224824,70 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques6224824,70 %
Annuité de la dette15605,98 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2641 0562080
Taxe foncière sur les propriétés bâties17469625100
Taxe foncière sur les propriétés non bâties261041248
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Arpenans

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Mairie d'Arpenans
784 Rue Saint-Valère
70200 ARPENANS

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360