Les comptes de Francheleins

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Ain
  4. /
  5. CC Val de Saône Centre
  6. /
  7. Francheleins
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 145 000 € soit 94 € par habitant et le fond roulement de la commune de Francheleins est de 233 000 € soit 151 € par habitants pour 1 545 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement572370
Produits de fonctionnement (CAF)572370
dont : Impôts Locaux36623763,99 %
Autres impôts et taxes000,00 %
Dotation globale de fonctionnement16710829,20 %
Total des charges de fonctionnement479310
Charges de fonctionnement (CAF)470304
dont : Charges de personnel27317756,99 %
Achats et charges externes1197724,84 %
Charges financières1382,71 %
Contingents28185,85 %
Subventions versées641,25 %
Résultat comptable9360

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement165107
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées342220,61 %
Subventions reçues0
FCTVA231513,94 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement11373
dont : Dépenses d'équipement704561,95 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées432838,05 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-52-34

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1137319,76 %
Capacité d'autofinancement1026617,83 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts583810,14 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201735523062,06 %
Encours des dettes bancaires et assimilées35523062,06 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques35523062,06 %
Annuité de la dette56369,79 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 7751 149203131
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 06468914091
Taxe foncière sur les propriétés non bâties91592315
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Francheleins

La présente page des comptes de la commune de Francheleins sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 21 décembre 2023 à 00:33.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Francheleins
611 Grande rue
01090 FRANCHELEINS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360