Les comptes d'Orchamps-Vennes

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -141 000 € soit -68 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Orchamps-Vennes est de -153 000 € soit -73 € par habitants pour 2 088 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1 175563
Produits de fonctionnement (CAF)1 171561
dont : Impôts Locaux41019634,89 %
Autres impôts et taxes56274,77 %
Dotation globale de fonctionnement26512722,55 %
Total des charges de fonctionnement1 022489
Charges de fonctionnement (CAF)994476
dont : Charges de personnel25812425,24 %
Achats et charges externes30214529,55 %
Charges financières1991,86 %
Contingents27113026,52 %
Subventions versées62306,07 %
Résultat comptable15373

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement639306
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées1004815,65 %
Subventions reçues27513243,04 %
FCTVA1306220,34 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement933447
dont : Dépenses d'équipement82039387,89 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1125412,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement294141

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1949316,51 %
Capacité d'autofinancement1788515,15 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts66325,62 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201760529051,49 %
Encours des dettes bancaires et assimilées60228851,23 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques60228851,23 %
Annuité de la dette1316311,15 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2 5541 223352169
Taxe foncière sur les propriétés bâties2 2151 06117584
Taxe foncière sur les propriétés non bâties141682713
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Orchamps-Vennes

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Mairie d'Orchamps-Vennes
2 Rue de la Mairie
25390 ORCHAMPS VENNES

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360