Les comptes de Passenans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 30 000 € soit 85 € par habitant et le fond roulement de la commune de Passenans est de 110 000 € soit 310 € par habitants pour 355 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement221623
Produits de fonctionnement (CAF)220620
dont : Impôts Locaux10830448,87 %
Autres impôts et taxes11314,98 %
Dotation globale de fonctionnement267311,76 %
Total des charges de fonctionnement185521
Charges de fonctionnement (CAF)184518
dont : Charges de personnel6819236,76 %
Achats et charges externes6919437,30 %
Charges financières000,00 %
Contingents246812,97 %
Subventions versées130,54 %
Résultat comptable36101

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement127358
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues7205,51 %
FCTVA349626,77 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement133375
dont : Dépenses d'équipement11031082,71 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées174812,78 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement617

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement359915,84 %
Capacité d'autofinancement3610116,29 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts18518,14 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20174011318,10 %
Encours des dettes bancaires et assimilées267311,76 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques267311,76 %
Annuité de la dette18518,14 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)5131 44547132
Taxe foncière sur les propriétés bâties34597253149
Taxe foncière sur les propriétés non bâties2776823
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Passenans

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Mairie de Passenans
65 Rue de l'Asile
39230 PASSENANS

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360