Les comptes de Soulce-Cernay

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC du Pays de Maîche
  6. /
  7. Soulce-Cernay
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 64 000 € soit 533 € par habitant et le fond roulement de la commune de Soulce-Cernay est de 52 000 € soit 433 € par habitants pour 120 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement3072 558
Produits de fonctionnement (CAF)3042 533
dont : Impôts Locaux4235013,68 %
Autres impôts et taxes3250,98 %
Dotation globale de fonctionnement131084,23 %
Total des charges de fonctionnement1291 075
Charges de fonctionnement (CAF)117975
dont : Charges de personnel3025023,26 %
Achats et charges externes5949245,74 %
Charges financières9756,98 %
Contingents2171,55 %
Subventions versées180,78 %
Résultat comptable1781 483

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1991 658
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées7562537,69 %
Subventions reçues4335821,61 %
FCTVA2520812,56 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement3132 608
dont : Dépenses d'équipement2902 41792,65 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées201676,39 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement114950

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4436714,33 %
Capacité d'autofinancement1871 55860,91 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts1671 39254,40 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20173643 033118,57 %
Encours des dettes bancaires et assimilées3613 008117,59 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques3613 008117,59 %
Annuité de la dette282339,12 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)10385821175
Taxe foncière sur les propriétés bâties1721 43330250
Taxe foncière sur les propriétés non bâties21175433
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Soulce-Cernay

La présente page des comptes de la commune de Soulce-Cernay sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le lundi 18 décembre 2023 à 00:57.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Soulce-Cernay
Le Bourg
25190 SOULCE CERNAY

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360