PLU et Cadastre de Bagnoles de l'Orne Normandie

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  2. Cadastre Bagnoles de l'Orne Normandie

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bagnoles de l'Orne Normandie (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bagnoles de l'Orne Normandie (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bagnoles de l'Orne Normandie. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bagnoles de l'Orne Normandie et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bagnoles de l'Orne Normandie est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bagnoles de l'Orne Normandie, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Consulter le plan cadastral de Bagnoles de l'Orne Normandie

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bagnoles de l'Orne Normandie. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Bagnoles de l'Orne Normandie
Allée Alois Monnet, Château Hôtel de Ville
61140 BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

[email protected]